Le COMETS publie un nouvel Avis «Réflexion éthique sur le plagiat dans la recherche scientifique » (n°2018-34), approuvé le 27 juin 2017.
RÉSUMÉ – Cet avis du COMETS propose une analyse des différentes formes que peut prendre le plagiat dans l’enseignement supérieur et la recherche. Le plagiat a de nombreuses variantes plus ou moins vigoureusement condamnées selon les disciplines, mais dans tous les cas il s’agit de manquements à l’éthique, certes de gravité inégale mais qui tous relèvent de la fraude. Le plagiat des textes publiés s’étend de la copie plus ou moins grossière sans crédit approprié, jusqu’à l’emprunt direct ou sous forme de paraphrases. Sa détection à l’aide de logiciels de détection d’homologies largement utilisés par les éditeurs des grandes revues scientifiques et par les universités pour contrôler des thèses avant soutenance, présente toutefois des limites. Relèvent aussi du plagiat l’appropriation des résultats d’autrui, véritable vol de production intellectuelle qui se traduit fréquemment par des conflits de signature, ainsi que le réemploi d’idées figurant dans les projets de recherche que le plagiaire peut avoir eu l’occasion d’expertiser. La notion d’auto-plagiat est également complexe et s’apprécie différemment selon les circonstances. La réutilisation par un auteur du contenu de ses travaux, qu’il fait passer pour nouveaux, fausse son engagement moral implicite avec son lecteur et contrevient aux bonnes pratiques de la profession. L’auto-plagiat s’apprécie différemment selon les circonstances et ne constitue pas toujours une pratique répréhensible. Les répétitions de passages déjà publiés dans des articles successifs peuvent se justifier, par exemple dans un état de l’art, à condition toutefois de faire référence à l’article d’origine. Le découpage d’un même travail en publications qui se recoupent partiellement (salami slicing) peut permettre de prendre rang le plus tôt possible, mais ne doit pas servir seulement à allonger la liste des publications. Le cas de l’auto-plagiat dans la vulgarisation scientifique fait l’objet d’une réflexion particulière. Cet avis évoque aussi des cas de contrefaçon dans le domaine de la recherche qui s’apparentent au plagiat dans un certain nombre de disciplines des sciences humaines et sociales. Les causes du développement du plagiat sont évoquées, ainsi que les préjudices qu’il provoque dans le milieu de la recherche et dans l’opinion que la société se fait des scientifiques. Lorsque le plagiat porte atteinte au respect de la propriété intellectuelle dont bénéficient les œuvres de l’esprit, l’auteur peut alors agir en justice en contrefaçon contre le plagiaire, le terme contrefaçon étant alors entendu au sens juridique. Un certain nombre d’exemples de sanctions ayant fait jurisprudence sont rappelés. L’avis se termine par quelques recommandations destinées aux chercheurs afin de ne pas commettre de plagiat et d’éviter d’être plagiés.
